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Bibliographie - La compétence en urbanisme commercial au sein des agences

05 septembre 2011

L’aménagement commercial dans les SCoT

Lyon, Certu/ Fnau, 2011, 96 p.

La Fédération nationale des agences d'urbanisme a réalisé en coopération avec le CERTU et avec le concours financier du Ministère du Développement durable, une étude sur la prise en compte du commerce dans les Schémas de cohérence territoriale. Analysant 8 SCoT approuvés avant la loi de modernisation de l'économie (LME), le rapport propose un premier bilan sur la manière dont ces documents de planification permettent d'encadrer le commerce dans la ville et esquisse des pistes de réflexion et d'action pour l'avenir.

L'aménagement commercial dans les SCoT

 

Droit du commerce et droit de l’urbanisme. Les propositions de la FNAU à la commission de modernisation de l’urbanisme

Les dossiers FNAU, n° 21, décembre 2007, 8p.

Droit du commerce et droit de l’urbanisme. Les propositions de la FNAU à la commission de modernisation de l’urbanisme

 

Banque de données sur le commerce à Paris (BDCOM)

Apur

Afin de faciliter les actions qu’ils mènent séparément ou en partenariat en matière de commerce, la Ville de Paris, la Délégation de Paris de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris et l’Atelier parisien d’urbanisme ont convenu d’améliorer leur connaissance du commerce parisien. A cette fin, ils ont constitué depuis 1997 une base de données commune appelée Banque de données sur le commerce (BDcom) dont la vocation est de permettre l’analyse du tissu commercial et de son évolution.

Toutes les productions de l’observatoire :

Banque de données sur le commerce à Paris (BDCOM)

 

Document d’aménagement commercial du Pays de Brest

Brest, Syndicat mixte du Pays de Brest, mai 2010, 33 p.

Approuvé le 6 mai 2010 par le comité syndical après enquête publique, le Document d’aménagement commercial (DAC) du Pays de Brest offre un cadre juridique de référence pour les autorisations commerciales. Il constitue le chapitre « commerce » du SCoT du pays de Brest.

Document d’Aménagement Commercial du Pays de Brest

 

Blog de Frédérique Bonnard-Le Floch, vice-présidente de Brest Métropole Océane

De nombreuses réflexions sur l’urbanisme commercial.

Blog de Frédérique Bonnard-Le Floch

 

Le commerce et la ville

Toulouse, PREBAT Midi Pyrénées, Cahier des territoires, n°6, mars 2011, 32 p.

Actes d’un séminaire qui s’est tenu en décembre 2009 sur l’urbanisme commercial. Réflexions concernant l’agglomération toulousaine par Yann Cabrol.

Cahier des Territoires #6

 

Document d’aménagement commercial de la grande agglomération toulousaine

Toulouse, AUAT / SMEAT, juin 2009, 33 p.

Dans l’esprit de la Loi de modernisation de l’économie (LME) du 4 août 2008, le DAC correspond au volet "aménagement commercial" du SCoT.

DAC - SMEAT

 

L’Union, un grand projet pour construire la ville de demain

Lille, SEM Ville Renouvelée, 2011, 38 p.

Présentation de l'Union dans son ensemble : l'histoire du site, le projet d'aménagement, l'Union pôle d'excellence économique et écoquartier...

L'Union, éditions

 

Les projets  commerciaux du territoire de Lille Métropole. Bilan 2000-2008

Lille, ADU  Lille Métropole, 2009, 53 p.

Cette étude présente le bilan des demandes d'autorisation d'exploitation commerciale examinées par les commissions départementale et nationale d'équipement commercial (CDEC et CNEC) entre 2000 et 2008, dans l'arrondissement de Lille. L'analyse porte sur les projets et leur évolution depuis la mise en place du Schéma de développement et d'urbanisme commercial (SDUC - 2000) jusqu'à la fin du système des CDEC fin 2008.

Les projets commerciaux du territoire de Lille Métropole : bilan 2000-2008

 

Les documents d’aménagement commercial (DAC) issus de la Loi de modernisation de l’économie

Lille, ADU Lille Métropole, Les Notes, sept. 2010

Créés par la loi de modernisation de l’économie (LME) du 4 août 2008, les Documents d’aménagement commercial (DAC) visaient à permettre une meilleure prise en compte de la question commerciale dans les Schémas de cohérence territoriale (SCoT). Peu de DAC ont été réalisés dans le cadre de cette loi, mais leurs contenus sont riches d’enseignements. Ce sont des bases de réflexions intéressantes pour la réalisation du volet commerce des SCoT dans les nouvelles conditions fixées par les récentes lois (loi portant Engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010 et loi Ollier sur l’urbanisme commercial en cours). Cette note analyse les quatre DAC existants, ceux des agglomérations de Besançon, Brest, St Etienne et Toulouse.

Les documents d’aménagement commercial (DAC) issus de la Loi de modernisation de l’économie

 

Ville.commerce. Ateliers de création urbaine Ile-de-France 2030

Paris, Dominique Carré éditeur, 2010, 148 p.

Cote : AP UR1205

 

Commerce et ville ou commerce sans la ville ? Production urbaine, stratégies entrepreneuriales et politiques territoriales de développement durable

GASNIER Arnaud

Rennes, Presse Universitaire de Rennes, 2010, 298 p.

Cote : AP UR1206

 

Commerce et urbanisme. Entre liberté et régulation

Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris

Paris, La Documentation française, novembre 2008, 152 p.

Commerce et urbanisme. Entre liberté et régulation

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